LA DEMOLITION DES ASBL

Il faut sauver les asbl. Depuis trois ans, elles sont bousculées, démolies.

Le nombre de créations d'asbl est en forte diminution tandis que le nombre de cessations d'asbl a littéralement explosé. On le voit au graphique suivant qui concerne les asbl francophones (elles sont environ 40.000 au total).

On voit que les créations sont en diminution depuis 2018. On est aujourd'hui proche du seuil de 150 créations par mois, au plus bas des 20 dernières années. La tendance est constante, il s'agit visiblement d'un mouvement de fond.

Les cessations ont explosé depuis 2019. On en est aujourd'hui à 3 à 400 cessations d'asbl francophones par mois. Au rythme actuel, on détruit donc environ 2.500 asbl francophones par an. Si cela continue, il ne faudra pas dix ans pour que la moitié des asbl aient disparu.

Le monde associatif vit des moments difficiles. On a vu récemment la banque ING lancer une vague d'exclusion des asbl. D'où viennent les obstacles et les difficultés croissantes visant les associations?

Cela tient à deux causes principales qui imposent aux asbl des formalités de plus en plus lourdes et finalement ingérables: le changement de législation en 2019 et la gestion du Registre UBO.

Depuis 2019, le nouveau "Code des Sociétés et des Associations" a remplacé la loi sur les asbl. Comment cela a-t-il joué au détriment des asbl? Par une multiplication d'obstacles qui est manifestement à l'origine de la forte baisse du nombre des créations d'asbl. La législation qui devrait faciliter et encourager la création est au contraire devenue dissuasive.

Les formalités administratives se sont multipliées, suite à l'introduction du Registre UBO et l'obligation faite aux banques de contrôler les possibles mouvements de fonds liés au terrorisme et au blanchiment.

Dans des pays comme la France ou la Grande Bretagne, il y a un registre unique. Là-bas, ce qui fait office de registre UBO est le registre des entreprises (l'équivalent chez nous de la Banque Carrefour des Entreprises).

Par contre en Belgique, on a fait dans le grandiose, à la manière des récents box vitrés qui ont fait la chronique judiciaire. En effet, nous n'avons pas un mais trois registres, et même plus. Qui dit trois sources d'information dit forcément des différences. Trois registres, c'est donc la certitude de complications.

L'extrême complication ou pour mieux dire la confusion du registre UBO mis en place dans notre pays (avec la réaction des banques qui s'en suit) est sans doute la cause principale de l'explosion du nombre de cessations d'asbl. Comment en effet pouvoir continuer une activité si l'on n'a pas de compte bancaire pour en assurer la gestion financière? Ce n'est pas réaliste.

En conclusion, des milliers d'associations sont en train de disparaître. Il faut sauver les asbl.

Il est urgent d'arrêter la démolition, remettre tout cela sur les rails, avec une vraie simplicité pour les utilisateurs.